Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Rapporteures

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance

Députés

Titulaires, Suppléants

sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de l'Aude

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert de compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomérations

Députés

Titulaires

membre titulaire

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AUDE

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AUDE

1re circonscription

université Montpellier-II

membre du jury

en application de l'arrêté du

professeur des universités

membres de la commission générale de terminologie et de néologie

2. Au titre des personnalités désignées

par la conférence des présidents d'université

professeur à l'université Montpellier 2

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur

27e section, présidente de l'université Montpellier-II

membre de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs

la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs est la suivante

b) Membres nommés par le ministre

Collège des professeurs des universités

professeure des universités, présidente d'une université ; 38 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du

présidents d'université désignés

sur proposition de la conférence des présidents d'universités

présidente de l'université Montpellier 2

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

université Montpellier-II

membres des sections du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

relatif au Conseil national des universités

COLLEGE 1

Professeurs des universités et assimilés

Section 27 Informatique

professeurs des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur

Université Montpellier-II

Informatique appliquée à la gestion, institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier